I. Informations Éditoriales et Légales

Ce portail documentaire est édité par l'ASSOCIATION DE DEFENSE DES BERGES DE LA SEINE (ADRBS), association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901.

Numéro RNA : W272000454
Numéro SIREN : 809889926
Numéro SIRET : 80988992600018
Adresse du Siège : MAIRIE, 27350 LE LANDIN (France)
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Duval, en qualité de Président.

II. Absence de toute dimension commerciale

Conformément aux directives d'admissibilité des programmes d'aide aux entités non lucratives, l'association certifie que ce site internet est une ressource purement informative, exempte de toute forme de commerce électronique. Nous ne proposons aucun bien ou service marchand, aucun espace publicitaire rémunéré, aucun traitement commercial ou financier de données. Chaque action menée s'inscrit exclusivement dans un cadre civique bénévole, bénévole d'utilité publique.

III. Propriété Intellectuelle et Droit de Citation

L'ensemble des données cartographiques, rapports d'audit géomorphologique de l'exercice 2026 et photographies sédimentaires présents sur ce site internet appartiennent à l'association ou font l'objet d'un accord d'usage à des fins pédagogiques. Les citations et réutilisations à titre éducatif ou d'information civique sont autorisées sous réserve de mentionner explicitement la source originale : Association de Défense des Berges de la Seine (ADRBS).

IV. Hébergement du site internet

Ce portail d'utilité publique est hébergé à des fins de développement et de démonstration technique sur les serveurs de Cloud Run de Google, au titre du programme d'accompagnement de la transition numérique des structures de sauvegarde environnementale.